Date Ordre du jour Document
28/09/2020 Conseil Municipal du 28 septembre 2020

- Compte-rendu des précédents conseils
- Classe de découverte
- subvention – Anciens Combattants de Gidy
- Remboursements –...

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15/07/2020 Conseil Municipal du 15 juillet 2020

- Compte-rendu des précédents conseils
- Commission municipale des impôts
- Orientations d’aménagement: voie piétonnière rd102...

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24/06/2020 CONSEIL MUNICIPAL du 24 juin 2020

- Compte-rendu des précédents conseils
- Désignation de candidats des délégués au SIRTOMRA (ordures ménagères)
- Désignation...

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23/05/2020 CONSEIL MUNICIPAL du 23 mai 2020

- Installation du Conseil
- Election du Maire
- Détermination du nombre d’Adjoints
- Election des Adjoints
- Lecture de la...

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11/03/2020 CONSEIL MUNICIPAL du 11 MARS 2020

- Compte rendu des délégations
- Modification des rythmes scolaires
- Tarification des animations
- Tarification – accueil...

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19/02/2020 CONSEIL MUNICIPAL du 19 FÉVRIER 2020

- Compte rendu des délégations
- Participation – classe de découverte
- Bail kinésithérapeute
- PLUI-H
- remboursement...

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20/11/2019 CONSEIL MUNICIPAL du 20 NOVEMBRE 2019

- Compte rendu des délégations
- CDGFPT45 – protection sociale complémentaire
- Tarification – personnel communal
-...

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04/09/2019 CONSEIL MUNICIPAL du 4 SEPTEMBRE 2019

- Compte rendu des délégations
- Ouverture de poste – intervenant(e) musical(e)
- Adhésion contrat groupe CDGFPT45 – Assurances...

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27/06/2019 CONSEIL MUNICIPAL du 27 JUIN 2019

Compte rendu des délégations

- Règlements services périscolaires
- Mutualisation désherbeuse
- Location de salles...

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28/05/2019 CONSEIL MUNICIPAL du 28 mai 2019

- Compte rendu des délégations
- Convention – chemin rural – AU7
- Transfert compétence eau potable
- Centre aéré
-...

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10/04/2019 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 avril 2019

- Compte rendu des délégations
- Budget principal - Compte de gestion 2018
- Budget principal – Compte administratif 2018
-...

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01/02/2019 CONSEIL MUNICIPAL du 01 février 2019

- Compte rendu des délégations
- PADD
- Remboursement d’arrhes
- Avenants complexe scolaire
- Affaires diverses

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09/01/2019 CONSEIL MUNICIPAL du 09 janvier

- Compte rendu des délégations
- Installation radioélectrique
- Panneau d’information
- Parc multisports
- Terrain de...

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13/12/2018 CONSEIL MUNICIPAL du 13 décembre

- Compte rendu des délégations
- Participation aux travaux du SIAEP
- Décision modificative n°1 – budget principal
-...

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14/11/2018 CONSEIL MUNICIPAL du 14 novembre

- Compte rendu des délégations
- Rythmes scolaires
- Cofiroute – rétablissement de voies
- Spectacle musical « quintette à...

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19/09/2018 CONSEIL MUNICIPAL du 19 septembre 2018

- Compte rendu des délégations
- Consultation - assurance statutaire – CDGFPT45
- Consultation – protection sociale –...

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25/06/2018 CONSEIL MUNICIPAL DU 25 Juin 2018

- Compte rendu des délégations
- Réglement halte-garderie
- Transformation de poste école
- Location presbytère
-...

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14/05/2018 CONSEIL MUNICIPAL du 14 Mai 2018

- Compte rendu des délégations
- Jury d’assises 2019
- Location Gideum – remboursement
- Attribution de compensation CCBL

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11/04/2018 CONSEIL MUNICIPAL du 11 avril 2018

- Compte rendu des délégations
- Cessions du patrimoine – autoroute A10
- Création d’un poste d’adjoint au maire
-...

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14/02/2018 CONSEIL MUNICIPAL DU 14 Février 2018

- Compte rendu des délégations
- Rétrocession lotissement « la Souche-sud »
- Travaux de sécurisation - demande de subvention...

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