Conseil du 06 mai 2009
06/05/2009

.Compte-rendu des délégations prévues par l'article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal du 26/03/08 et 29/04/08 .Réfection de bordures .Enquête publique Honda .Jury d'assises 2010 .Convention Cigales et Grillons .Budget principal-Vote du compte de gestion 2008 .Budget principal-Vote du compte administratif 2008 .Budget principal-Affectation du résultat 2008 .Service de l'assainissement-Vote du compte de gestion 2008 .Service de l'assainissement-Vote du compte administratif 2008 .Service de l'assainissement-Affectation du résultat 2008 .Service de l'assainissement-décision modificative n°1 .Prix des tickets de cantine-année scolaire 2009/2010 .Prix des tickets de garderie-année scolaire 2009/2010 .Zone d'activité "Champ Rouge" .Pass-foncier .PLU-hauteur des bâtiments(sous réserve) .Affaires diverses