Conseil du 18 novembre 2009
18/11/2009

-Compte-rendu des délégations -Modification du tableau des effectifs -Règlement du cimetière -EPFL - demandes d'adhésions -Budget principal - Décision modificative n°1 -Convention de travaux et de rétrocessions d'équipements -Contrat CAF -Règlement intérieur halte-garderie - modifications -Halte-garderie - participation financière -Règlement intérieur Gideum et Salle Malvoviers - modifications -Chèque Emploi Service Universel (CESU) -Affaires diverses