Conseil Municipal du 16 juin 2010
16/06/2010

-Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 19/05/2010
-Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal du 26/03/08 & 29/04/08 :
-Choix du prestataire – restaurant scolaire
-Rapports eau & assainissement 2009
-Détermination des taux de promotion en matière d’avancement de grade pour le personnel
-Recouvrement des produits
-Participation pour raccordement à l’égout
-Halte-garderie
-Rajout : Ouverture d’un poste d’assistant territorial spécialisé d’enseignement artistique
-Affaires diverses