Conseil Municipal du 15 décembre 2010
15/12/2010

-Minute de silence en l’honneur de feu Bohdan GENZA, conseiller municipal de Gidy de 1983 à 1989 et de 2001 à 2008.
-Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 03/11/2010
-N° 2010-20 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal des 26/03/2008, 29/04/2008 & 03/11/2010.
-N° 2010-21 Approbation des projets de révision simplifiée « 2009 » & de modification du plan local d’urbanisme (PLU)
-N° 2010-22 PVR – Rue de la Toussardière (SOUS RESERVE)
-N°2010-23 Enquête publique conjointe Chevilly-Gidy : Projet d’aliénation du chemin rural n°9 à Chevilly et n°18 à Gidy
-N° 2010-24 Tribunal administratif – litige SCI « M & M »
-N° 2010-25 Délégation budgétaire
-N°2010-26 Dématérialisation des marchés publics
-N° 2010-27 Construction d’une nouvelle station d’épuration
-N° 2010-28 Participation pour raccordement à l’égout
-N0 2010-29 Halte-garderie – commune de Chevilly
-N° 2010-30 Recensement de la population
-N° 2010-31 Taux de promotion
-N° 2010-32 Convention de prêt – Les Années d’or
-N° 2010-33 Convention de prêt – Conseil général du Loiret
-Affaires diverses