Conseil Municipal du 16 février 2011
16/02/2011

-Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 15/12/2010
-N° 2011-01 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal des 26/03/2008, 29/04/2008 & 03/11/2010.
-N° 2011-02 Trottoir rue du Cas rouge
-N° 2011-03 Aliénation du chemin rural n°18 à Gidy
-N° 2011-04 Echange de terrains avec les consorts Fousset
-N° 2011-05 Agence de l’eau – Curage de la lagune
-N° 2011-06 Nouvelle station d’épuration – études de faisabilité et d’incidences
-N° 2011-07 Produit des amendes de police
-N° 2011-08 Garantie BATIR CENTRE – avenant au contrat d’emprunt
-N° 2011-09 Règlement de la cantine scolaire
-N° 2011-10 Classe de mer
-N° 2011-11 Centre aéré
-N° 2011-12 CLSH - Quotient familial CAF
-N° 2011-13 SPANC/SSI – Mise à disposition
-N°2011-14 Emplacement taxi
-Affaires diverses