Conseil Municipal du 01 Septembre 2011
01/09/2011

-Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17/06/2011
-Information
-N° 2011-50 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal lors des séances du 26/03/2008, 29/04/2008 & 03/11/2010.
-N° 2011-51 Election d’un quatrième Adjoint au maire
-N° 2011-52 Ouverture d’un poste d’assistant territorial spécialisé d’enseignement artistique.
-N° 2011-53 Elaboration d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics.
-N° 2011-54 Réforme de la fiscalité de l’aménagement
-N° 2011-55 Echange avec les consorts Fousset
-N° 2011-56 Achat de terrains aux consorts Gauguin
-N° 2011-57 Projet d’installation d’une supérette
-Affaires diverses