Conseil Municipal du 09 novembre 2011
15/11/2011

-Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 05/10/2011
-Information
-N°2011-64 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal lors des séances du 26/03/2008, 29/04/2008 & 03/11/2010.
-N°2011- 65 EPFL du Loiret – nouvelles adhésions
-N°2011- 66 Budget principal – Décision modificative n°3
-N°2011- 67 Service assainissement – Décision modificative n°1
-N°2011-68 Dénomination des nouvelles rues
-N°2011-69 Remise gracieuse de pénalités
-N°2011-70 Budget communal - Admission en non-valeur
-N°2011-71 Service de l’assainissement - Admission en non-valeur
-Affaires diverses