Comptes rendus

-Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 31/01/2012
-RAJOUT : Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal lors des séances du 26/03/2008, 29/04/2008 & 03/11/2010.
-N° 2012-08 Convention – lotissement « La Renardière »
-N° 2012-09 CLSH / Avenant CAF
-N° 2012-10 Centre aéré 2012
-N° 2012-11 Centre aéré / Quotient familial CAF
-N° 2012-12 Classe de mer
-N° 2012-13 Budget principal - Vote du compte de gestion 2011
-N° 2012-14 Budget principal - Vote du compte administratif 2011
-N°2012-15 Budget principal - Affectation du résultat 2011
-N° 2012-16 Vote des taux 2012 de la fiscalité directe
Monsieur le Maire porte connaissance de l’état de notification des taxes directes locales pour l’année 2012 :
-RAJOUT : Durée d’amortissement – compte 2042
-RAJOUT : Audit de l’éclairage public
-N°2012-17 Budget principal - budget primitif 2012
-N°2012-18 Service de l’assainissement - Vote du compte de gestion 2011
-N°2012-19 Service de l’assainissement - Vote du compte administratif 2011
-N°2012-20 Service de l’assainissement - Affectation du résultat 2011
-N°2012-21 Service de l’assainissement - budget primitif 2012
-Affaires diverses