Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine (CCBL)
Hôtel Communautaire - 345, Chemin des Ouches
45 410 Sougy
-Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 15/05/2012
-N° 2012-42 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal lors des séances du 26/03/2008, 29/04/2008 & 03/11/2010.
-N° 2012-43 Eclairage public - ADEME
-N° 2012-44 Rapports eau & assainissement 2011
-N° 2012-45 Service de l’assainissement – prix du m3
-N° 2012-46 Participation pour l’assainissement collectif
-N° 2012-47 Taxe d’aménagement
-N° 2012-48 Majoration des droits à construire de 30 %
-N° 2012-49 Réhabilitation acoustique
-N° 2012-50 Prix des tickets de cantine – année scolaire 2012/2013
-N° 2012-51 Prix des tickets de garderie - année scolaire 2012/2013
-N° 2012-52 Restaurant scolaire – règlement intérieur
-N° 2012-53 Halte-garderie - règlement intérieur
-N° 2012-54 Effectif
-N° 2012-55 Subvention « 4 L Trophy 2013 »
-N° 2012-56 Transport scolaire
-N° 2012-57 Commission de suivi de site « DERET LOGISTIQUE & ND LOGISTICS »
-Affaires diverses