Comptes rendus

-Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 14/02/2013
-N°2013-10 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT
approuvées par le Conseil Municipal lors des séances du 26/03/2008, 29/04/2008 & 03/11/2010.
-N°2013-11Dénomination rue – lotissement la Renardière
-N°2013-12 Détermination d’un taux de promotion
-N°2013-13 Tableau des effectifs
-N°2013-14 Frais de restauration, de déplacement et d’hébergement
-N°2013-15 Statuts du Syndicat de Pays Loire-Beauce
-N°2013-16 Budget principal - Vote du compte de gestion 2012
-N°2013-17 Budget principal - Vote du compte administratif 2012
-N°2013-18 Budget principal - Affectation du résultat 2012
-N°2013-19 Subventions aux associations 2013
-N°2013-20 Budget principal - budget primitif 2013
-N°2013-21 Service de l’assainissement - Vote du compte de gestion 2012
-N°2013-22 Service de l’assainissement - Vote du compte administratif 2012
-N°2013-23 Service de l’assainissement - Affectation du résultat 2012
-N°2013-24 Service de l’assainissement - budget primitif 2013
-Affaires diverses