Conseil Municipal du 26 juin 2013
09/07/2013

-Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 10/04/2013
-N° 2013-30 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal lors des séances du 26/03/2008, 29/04/2008 & 03/11/2010.
-Marché de maîtrise d’œuvre de la nouvelle station d’épuration
-Marché de travaux portant sur le programme de voirie 2013
-N° 2013-31 Rapports eau & assainissement 2012
-N° 2013-32 Halte-garderie - règlement intérieur
-N° 2013-33 Garderie périscolaire – règlement intérieur
-N° 2013-34 Tickets de la garderie périscolaire
-N° 2013- 35 Prix de la garderie - année scolaire 2013/2014
-N° 2013-36 Prix de la cantine – année scolaire 2013/2014
-N° 2013- 37 Prêt - Syndicat des eaux « Gidy-Cercottes-Huêtre »
-N° 2013-38 Budget principal – décision modificative n°1
-N° 2013-39 Remise gracieuse de pénalités
-N° 2013-40 Taxe d’aménagement
-N° 2013-41 Contrat de location de l’appartement situé au 7 rue du bourg
-N° 2013-42 Projet de construction d’une nouvelle station d’épuration
-N° 2013-43 Les Années d’or - Subvention exceptionnelle
-Affaires diverses