Comptes rendus

-Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 04/09/2013
-N°2013-52 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal lors des séances du 26/03/2008, 29/04/2008 & 03/11/2010.
-Construction de la nouvelle station d’épuration
-N°2013-53 Création de poste – CAE/CUI
-N°2013-54 Voyage école primaire - Œuvres universitaires du Loiret
-N°2013–55 Cantine
-N°2013-56 Participation en santé & prévoyance
-N°2013-57 CCBL – Attribution de compensation définitive
-QUESTION REPORTEE N°2013-58 CCBL Convention de mise à disposition ST
-QUESTION RAJOUTEE N° 2013-59 CCBL - Convention de Restitution
-N°2013-60 CCBL - Convention de mise à disposition SA
-N°2013-61 CCBL – PV de transfert
-N°2013-62 Financement STEP - Contrat BFT- Crédit Agricole CIB
-N°2013-63 Financement STEP – Subvention
-N°2013-64 Financement STEP - Emprunt
-N°2013-65 Financement STEP - Surtaxe d’assainissement
-N°2013-66 Service de l’assainissement – décision modificative n°1
-N°2013-67 Budget principal – Imputation comptable
-N°2013-68 Budget principal – décision modificative n°2
-N°2013-69 Délégation budgétaire
-N°2013-70 Alignement rue de la mi-voie
-N°2013-71 Associations – salles communales
-Affaires diverses