Conseil Municipal du 12 mars 2014
12/03/2014

-Minute de silence en l’honneur du décès de Monsieur Olivier VILLAIN, conseiller municipal de Gidy de mars 1989 à mai 1996
-Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 13/01/2014
-N° 2014-09 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal lors des séances du 26/03/2008, 29/04/2008 & 03/11/2010.
-N° 2014-10 Acquisition bien immobilier (sous réserve)
-N° 2014-11 Budget principal - Vote du compte de gestion 2013 (sous réserve)
-N° 2014-13 Budget principal - Affectation du résultat 2013(sous réserve)
-N° 2014-14 Subventions aux associations 2014
-N° 2014-15 Budget principal - budget primitif 2014
-N° 2014-16 Service de l’assainissement - Vote du compte de gestion 2013
-N° 2014-17 Service de l’assainissement - Vote du compte administratif 2013(sous réserve)
-N° 2014-18 Service de l’assainissement - Affectation du résultat 2013(sous réserve)
-N° 2014-19 Service de l’assainissement - budget primitif 2014
-N° 2014-20 CCBL RAM – convention de mise à disposition local Gideum
-N° 2014-21 CCBL - convention de mise à disposition ST
-N° 2014-22 Centre aéré 2014
-N° 2014-23 Centre aéré / Quotient familial CAF
-N° 2014-24 Classe de mer
-N° 2014-25 Centre aéré 2014 – commune d’Huêtre
-N° 2014-26 Financement partiel de la construction de la nouvelle station d’épuration
-N° 2014-27 Actif communal - ajustement
-N° 2014-28 Admissions en non-valeur
-N° 2014-29 Tableau des effectifs
-Affaires diverses