Conseil Municipal du 14 avril 2014
14/04/2014

-Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12/03/2014
-N° 2014-30 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le précédent Conseil Municipal lors des séances du 26/03/2008, 29/04/2008 & 03/11/2010.
-RAJOUT : demande d’autorisation de signer l’acte notarié au titre de l’acquisition immobilière (délibération n°2014-10 du 12/03/2014)
-N° 2014-31 Désignation des membres des commissions
-N° 2014-32 Désignation des Correspondants
-N° 2014-33 Désignation des membres du CCAS
-N° 2014-34 Désignation des délégués aux syndicats intercommunaux
-N° 2014-35 Commission d’appel d’offres
-N° 2014-36 Indemnités du Maire et de ses Adjoints
-N° 2014-37 Délégations du Conseil municipal au Maire & à ses Adjoints
-N° 2014-38 Vote des taux 2014 de la fiscalité directe
-N° 2014-39 Vide-greniers – Comité des fêtes
-N° 2014-40 Centre de gestion – Services de remplacement et d’accompagnement
-N° 2014-41 Désignation de candidats des délégués au SIRTOMRA (ordures ménagères) :
-N° 2014-42 Aménagement ZAE – chemins ruraux
-Affaires diverses