Conseil Municipal du 10 Décembre 2014
10/12/2014

Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 19/11/2014
-N° 2014-76 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal lors de la séance du 14/04/2014
-Encombrants
-Commission consultative du projet d’école
-N° 2014-77 Admission en non-valeur
-N° 2014 –78 Amortissement étude GEOTEC
-N°2014-79 budget principal – décision modificative n°1
-N°2014-80 Service de l’assainissement – décision modificative n°1
-N° 2014- 81 Délégation budgétaire
-N° 2014-82 Salle de Gideum – remboursement d’arrhes
-N° 2014-83 Salle de Malvoviers – remboursement d’arrhes
-N° 2014-84 Adhésion CAUE du Loiret
-Affaires diverses