Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine (CCBL)
Hôtel Communautaire - 345, Chemin des Ouches
45 410 Sougy
-Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du17/02/2015
-N° 2015-09 Poste d’adjoint au maire
-N° 2015-10 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal lors de la séance du 14/04/2014
-Modification du PLU
-Centre aéré
-N°2015-11 Jury d’assises 2016
-N° 2015-12 Classe de mer
-N° 2015-13 Centre aéré / Quotient familial CAF
-N° 2015-14 Servitude ERDF
-N°2015-15 Financement du Fonds Unifié au Logement (FUL) et du Fonds d’Aide des Jeunes (FAJ) - Département du Loiret
-N°2015-16 Vote des taux 2015 de la fiscalité directe
-N° 2015-17 Budget principal - Vote du compte de gestion 2014
-N° 2015-18 Budget principal - Vote du compte administratif 2014
-N°2015-19 Budget principal - Affectation du résultat 2014
-N° 2015-20 Subventions aux associations 2015
-N°2015-21 Budget principal - budget primitif 2015
-N°2015-22 Service de l’assainissement - Vote du compte de gestion 2014
-N°2015-23 Service de l’assainissement - Vote du compte administratif 2014
-N°2015-24 Service de l’assainissement - Affectation du résultat 2014
-N°2015-25 Service de l’assainissement - budget primitif 2015
-N°2015-26 Construction STEP - Avenant n° 2
-N° 2015-27 Vide-greniers – Comité des fêtes
-N°2015-28 Adhésion «Ingenov 45»