Conseil Municipal du 29 juin 2015
29/06/2015

N° 2015-33 Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12/05/2015
N° 2015-34 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal lors de la séance du 14/04/2014
Projet éducatif territorial
Achat de bâtiments modulaires
N° 2015-35 Permis de construire - bâtiments modulaires
N° 2015-36 Recensement de la population
N° 2014-37 Service des « mercredis récréatifs » - année scolaire 2015/2016
N° 2014-38 Garderie périscolaire – règlement intérieur
N° 2014-39 Prix de la garderie - année scolaire 2015/2016
N° 2014-40 Prix de la cantine – année scolaire 2015-2016
N° 2014-41 Restauration municipale – règlement intérieur
N° 2015-42 Service des TAP - Temps d’activités périscolaires
N° 2015-43 Tableau des effectifs
N°2015-44 Règlement de la halte-garderie – CAF
N° 2015-45 Instruction des autorisations d’urbanisme
N°2015–46 Service d’assistance à l’accès aux autorisations d’urbanisme
N° 2015-47 Appartement « maison Jamain »
N° 2015-48 Remboursement d’arrhes – salle Malvoviers
N° 2015-49 Attribution du FPIC 2015
N°2015-50 Commission consultative du projet de la nouvelle école primaire
Affaires diverses