CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2016
14/04/2016

Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 30/03/2016
N° 2016-19 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal lors de la séance du 14/04/2014
N° 2016-20 Budget principal - Vote du compte de gestion 2015
N° 2016-21 Budget principal - Vote du compte administratif 2015
N°2016-22 Budget principal - Affectation du résultat 2015
N° 2016-23 Subventions aux associations 2016
N°2016-24 Budget principal - budget primitif 2016
N°2016-25 Service de l’assainissement - Vote du compte de gestion 2015
N°2016-26 Service de l’assainissement - Vote du compte administratif 2015
N°2016-27 Service de l’assainissement - Affectation du résultat 2015
N°2016-28 Service de l’assainissement - budget primitif 2016
N°2016-29 Complexe scolaire – Subventions
N°2016-30 Complexe scolaire- réserve parlementaire
N°2016-31 Désignation des délégués aux syndicats intercommunaux & postes de correspondants
Affaires diverses