CONSEIL MUNICIPAL du 08 juin 2016
08/06/2016

Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 14/04/2016
N°2016-32 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal lors de la séance du 14/04/2014
N°2016-33 Jury d’assises 2017
N°2016-34 Indemnité élu
N°2016-35 Remboursement d’arrhes – salle Malvoviers
N°2016-36 Remboursement d’arrhes – salle Malvoviers
N°2016-37 Vide-greniers – Comité des fêtes
N°2016-38 Financement du Fonds Unifié au Logement (FUL) et du Fonds d’Aide des Jeunes (FAJ) - Département du Loiret
N°2016-39 CCBL – Attributions de compensations provisoires 2016
N°2016-40 Aménagement d’un espace « petite enfance »
N°2016-41 Dénomination de squares
N°2016-42 Modification du plan local d’urbanisme
N°2016-43 Taxe d’aménagement
N°2016-44 Création de poste
N°2016-45 Désignation des délégués au SIRTOMRA (ordures ménagères)
Affaires diverses