Comptes rendus

Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 08/06/2016
N° 2016-46 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT -approuvées par le Conseil Municipal lors de la séance du 14/04/2014
-N°2016-47 Jury d’assises 2017
-N° 2016-48 Tableau des effectifs
-N° 2016-49 Service des « mercredis récréatifs » - année scolaire 2016/2017
-N° 2016-50 Accueil périscolaire – règlement intérieur
-N° 2016-51 Prix de la garderie - année scolaire 2016/2017
-N° 2016-52 Prix de la cantine – année scolaire 2016-2017
-N° 2016-53 Restauration municipale – règlement intérieur
-N° 2016-54 Service des TAP - Temps d’activités périscolaires
-N° 2016-55 CCBL – Droit de préemption urbain
-N° 2016-56 Complexe scolaire – dépôt de permis de construire
-N° 2016-57 Complexe scolaire – APD
-N° 2016-58 Convention SSI – Gideum
-N° 2016-59 Tarifs - Location du Gideum
-N° 2016-61 Projet de création d’un syndicat compétent en matière de fourrière animale et formant le vœu d’y adhérer
-Affaires diverses