CONSEIL MUNICIPAL du 11 avril 2017
11/04/2017

- Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 08/03/2017
- N° 2017-16 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal lors de la séance du 14/04/2014
- N° 2017-17 Budget principal - Vote du compte de gestion 2016
- N° 2017-18 Budget principal - Vote du compte administratif 2016
- N° 2017-19 Budget principal - Affectation du résultat 2016
- N° 2017-20 Complexe scolaire – Emprunt
- N° 2017-21 Subventions aux associations 2017
- N° 2017-22 Vote des taux 2017 de la fiscalité directe
- N° 2017-23 Budget principal - budget primitif 2017
- N° 2017-24 Service de l’assainissement - Vote du compte de gestion 2016
- N° 2017-25 Service de l’assainissement - Vote du compte administratif 2016
- N° 2017-26 Service de l’assainissement - Affectation du résultat 2016
- N° 2017-27 Service de l’assainissement – Durée d’amortissement
- N° 2017-28 Service de l’assainissement - budget primitif 2017
- N° 2017-29 Service des « mercredis récréatifs » - année scolaire 2017/8
- N° 2017-30 Accueil périscolaire - année scolaire 2017/2018
- N° 2017-31 Prix de la cantine – année scolaire 2017-2018
- N° 2017-32 Prix du centre aéré – année scolaire 2017-2018
- N° 2017-33 Prix du temps d’activités périscolaire - TAP
- N° 2017-34 Indemnités du Maire et de ses Adjoints
- N° 2017-35 Opération « Zéro phyto » – subvention Région Centre / Syndicat de Pays Loire-Beauce
- N° 2017-36 Convention CCBL - ADS 2017
- N° 2017-37 Transformation des statuts du SPLB
- N° 2017-38 Procédure Fonds Barnier