CONSEIL MUNICIPAL du 20 décembre 2017
20/12/2017

Lecture & approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23/11/2017
-N° 2017-73 Compte-rendu des délégations prévues par l’article L 2122-22 du CGCT approuvées par le Conseil Municipal lors de la séance du 14/04/2014
-N° 2017-74 Régime indemnitaire - IFRSTS
-N° 2017 – 75 Création de poste & branchement électriques sis « route d’Huêtre »
-N° 2017-76 Mise en souterrain réseaux aériens
-N° 2017-77 Consorts Richard-Bazerque – indivision AB 89
-N° 2017–78 Reconstruction de la « Marmite »
-N° 2017-79 CCBL – Transferts de compétence
-N° 2017-80 CCBL – Réévaluation des charges transférées
-N° 2017-81 Travaux d’aménagement - terrain STEP
-N° 2017-82 Avenants Baux professionnels
-N° 2017–83 Délégation budgétaire
-N° 2017- 84 Complexe scolaire – Subvention du CD45
-N° 2017- 85 Subvention « Associations »
-N° 2017-86 Participation – classe de découverte
-Affaires diverses